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£5 hors de £55 dépenser

£5 départ £55 dépenses Conditions générales (GTC) de Sanadog GmbH Sommaire 1. Champ d'application 2. Conclusion du contrat 3Droit de rétractation 4. Prix et conditions de paiement 5. Conditions de livraison et d'expédition 6. Durée et résiliation des contrats d'abonnement 7. Conservation du titre 8. Responsabilité pour les défauts (garantie) 9Responsabilité 10. Rédemption de bons promotionnels 11. Remise des bons-cadeaux 12Loi applicable 13. Lieu de compétence 14. Règlement extrajudiciaire des différends --- 1) Portée de la demande 1.1 Les présentes Conditions Générales (ci-après «GTC») de Sanadog GmbH (ci-après «le Vendeur») s'appliquent à tous les contrats de fourniture de biens conclus entre un consommateur ou un commerçant (ci-après «le Client») et le Vendeur pour les biens affichés par le Vendeur dans sa boutique en ligne. L'inclusion des propres conditions du Client est expressément exclue, sauf convention contraire. 1.2 Ces CGV s'appliquent en conséquence aux contrats de fourniture de bons, sauf indication contraire expresse. 1.3 Aux fins du présent CPG, on entend par consommateur toute personne physique qui conclut une transaction légale à des fins qui sont principalement en dehors de son métier, de son entreprise ou de sa profession. 1.4 Aux fins du présent CPG, un professionnel désigne toute personne physique ou morale ou tout partenariat ayant la personnalité juridique qui, lors de la conclusion d'une transaction légale, agit dans l'exercice de son activité, de son entreprise ou de sa profession. 1.5 L'objet du contrat peut, selon la description du produit du vendeur, être la fourniture de marchandises soit comme une livraison unique, soit sur une base continue (ci-après le contrat d'abonnement). Dans le cas d'un contrat d'abonnement, le Vendeur s'engage à fournir au Client les marchandises dues en vertu de le contrat pour la durée convenue aux intervalles de livraison convenus. --- 2) Conclusion du contrat 2.1 Les descriptions de produits contenues dans la boutique en ligne du Vendeur ne constituent pas des offres contraignantes de la part du Vendeur mais servent uniquement à permettre au Client de soumettre une offre contraignante. 2.2 Le Client peut soumettre l'offre via le formulaire de commande en ligne intégré à la boutique en ligne du Vendeur. Ce faisant, après avoir placé les marchandises sélectionnées dans le panier virtuel et terminé le processus de commande électronique, le Client soumet une offre juridiquement contraignante pour conclure un contrat concernant les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton qui finalise le processus de commande. 2.3 Le Vendeur peut accepter l'offre du Client dans un délai de cinq jours en envoyant au Client une confirmation de commande écrite ou de confirmation sous forme de texte (par exemple par fax ou par e-mail), en livrant la marchandise commandée au Client ou en demandant le paiement. Si plusieurs de ces options se présentent, le contrat est conclu lorsque le premier de ces événements survient. Si le Vendeur n'accepte pas l'offre du Client dans ce délai, l'offre est réputée rejetée. 2.4 Lors de la sélection d'un mode de paiement proposé par PayPal, le traitement des paiements est effectué via PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22–24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg, dans le cadre du Contrat d'utilisateur PayPal https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou, si le Client n'a pas de compte PayPal, dans les conditions de paiement sans compte PayPal, disponible à https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full. Le Vendeur déclare accepter l'offre du Client au moment où le Client clique sur le bouton finalisant le processus de commande. 2.5 Lors de la sélection de l'Amazon Paiements de paiement, le paiement est traité via Amazon Payments Europe s.c.a., 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, dans le cadre de l'accord d'utilisation d'Amazon Payments Europe https://pay.amazon.de/help/201751590. Lorsque le Client sélectionne "Amazon Payments" comme mode de paiement pendant le processus de commande en ligne, il émet également une instruction de paiement à Amazon en cliquant sur le bouton qui finalise la commande. Dans ce cas, le Vendeur déclare accepter l'offre du Client au moment où le processus de paiement est déclenché. 2.6 Lors de la soumission d'une offre via le formulaire de commande en ligne du Vendeur, le texte du contrat est stocké par le Vendeur après la conclusion du contrat et envoyé au Client sous forme de texte (par exemple par e-mail, fax ou lettre). Si le Client a créé un compte utilisateur avant de passer la commande, les données de commande seront archivées sur le site Web du Vendeur et pourront être consultées via son compte protégé par mot de passe. 2.7 Avant de soumettre la commande, le Client peut identifier et corriger toute erreur d'entrée en examinant attentivement les informations affichées sur l'écran. 2.8 La langue du contrat est l'allemand. 2.9 Le traitement des commandes et la communication se font généralement par courrier électronique. Le Client doit s'assurer que l'adresse e-mail fournie est correcte afin que les e-mails envoyés par le Vendeur puissent être reçus. --- 3) Droit de rétractation 3.1 Les consommateurs ont généralement un droit de rétractation. 3.2 Des informations détaillées sur le droit de rétractation sont fournies dans la politique de rétractation du vendeur. --- 4) Prix et conditions de paiement 4.1 Sauf indication contraire dans la description du produit du Vendeur, les prix indiqués sont les prix totaux incluant la TVA légale. Les frais de livraison et d'expédition supplémentaires sont spécifiés séparément. 4.2 Les méthodes de paiement disponibles sont communiqués au Client dans la boutique en ligne du Vendeur. 4.3 Si le paiement anticipé par virement bancaire a été convenu, le paiement est dû dès la conclusion du contrat. 4.4 Lors de la sélection du mode de paiement, le paiement est traité via SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich. Pour utiliser ce mode de paiement, le Client doit avoir un compte bancaire en ligne activé pour SOFORT et confirmer les instructions de paiement. De plus amples informations sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.klarna.com/sofort/. 4.5 Lors de la sélection d'un mode de paiement offert par Shopify Payments, le paiement est traité par Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin (Irlande). Stripe peut utiliser des services de paiement supplémentaires, pour lesquels des conditions distinctes peuvent s'appliquer. Plus d'informations peuvent être trouvées à https://www.shopify.com/legal/terms-payments-de. --- 5) Conditions de livraison et d'expédition 5.1 Si le Vendeur offre la livraison, la marchandise sera livrée dans la zone de livraison spécifiée par le Vendeur à l'adresse de livraison fournie par le Client. 5.2 Si la livraison échoue pour des raisons imputables au Client, le Client supportera les frais raisonnables encourus. 5.3 Si le Client agit comme un commerçant, le risque de perte accidentelle ou de détérioration de la marchandise lui est transmis une fois que le Vendeur a remis la marchandise au transporteur. Si le Client agit en tant que consommateur, le risque passe à la réception des marchandises. 5.4 Le Vendeur se réserve le droit de se retirer du contrat en cas d'auto-approvisionnement incorrect ou inapproprié. Le Vendeur fera des efforts raisonnables pour se procurer la marchandise. S'il n'est pas disponible, le Client sera informé rapidement et remboursé. 5.5 La collecte par le Client n'est pas possible. 5.6 Les bons sont fournis par courrier électronique. --- 6Durée et Résiliation des contrats d'abonnement 6.1 Les contrats d'abonnement sont conclus pour une durée indéterminée et peuvent être résiliés par le Client à tout moment sans préavis. 6.2 Le droit de résilier pour cause demeure inchangé. 6.3 La résiliation peut être faite par écrit, par e-mail, ou par le bouton d'annulation sur le site Web du Vendeur. --- 7) Conservation du titre Si le Vendeur effectue des livraisons anticipées, la propriété de la marchandise reste chez le Vendeur jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. --- 8) Responsabilité pour les défauts (garantie) Sauf disposition contraire, les dispositions légales relatives à la responsabilité pour défaut s'appliquent. Pour les contrats de livraison de marchandises, les écarts suivants s'appliquent: 8.1 Si le Client agit comme un trader: - Le Vendeur peut choisir le type de performance ultérieure. - Pour les nouvelles marchandises, le délai de prescription pour les réclamations pour défaut est d'un an à compter de la livraison. - Pour les marchandises d'occasion, les droits sur les défauts sont exclus. - Le délai de prescription ne reprend pas après la livraison de remplacement. 8.2 Les limitations ci-dessus ne s'appliquent pas : - Demandes de dommages et intérêts et remboursement des dépenses. - Des défauts dissimulés. - Marchandises utilisées pour un bâtiment et qui ont causé sa défectuosité. - Toute obligation de fournir des mises à jour pour les éléments numériques des marchandises. 8.3 Pour les commerçants, les délais légaux de prescription des droits de recours restent inchangés. 8.4 Si le Client est un commerçant, il doit s'acquitter des tâches d'inspection et de notification prévues par la section 377 - OUI. 8.5 Si le Client est un consommateur, il est prié de signaler tout dommage manifeste au transporteur et d'en informer le Vendeur. --- 9) Responsabilité 9.1 Le Vendeur est responsable sans limitation: - Pour intention ou négligence grave. - Pour atteinte à la vie, au corps ou à la santé. - Sous aucune garantie. - En vertu de la loi responsabilité légale, comme la Loi sur la responsabilité en matière de produits. 9.2 Si le vendeur contrevient par négligence à une obligation contractuelle importante, la responsabilité est limitée aux dommages prévisibles et typiques. 9.3 Toute autre responsabilité du Vendeur est exclue. 9.4 Les dispositions ci-dessus s'appliquent également aux représentants du vendeur et aux mandataires. --- 10) Rédemption de bons promotionnels 10.1 Les bons promotionnels délivrés gratuitement pour une période déterminée ne peuvent être échangés que dans la boutique en ligne du Vendeur dans le délai spécifié. 10.2 Les bons promotionnels ne peuvent être échangés que par les consommateurs. --- 11) Remise des bons-cadeaux 11.1 Les bons-cadeaux achetés via la boutique en ligne du vendeur ne peuvent être échangés que dans le

Texte original de l’offre

£5 off £55 spend

£5 off £55 spend General Terms and Conditions (GTC) of Sanadog GmbH Table of Contents 1. Scope of Application 2. Conclusion of Contract 3. Right of Withdrawal 4. Prices and Payment Terms 5. Delivery and Shipping Terms 6. Term and Termination of Subscription Contracts 7. Retention of Title 8. Liability for Defects (Warranty) 9. Liability 10. Redemption of Promotional Vouchers 11. Redemption of Gift Vouchers 12. Applicable Law 13. Place of Jurisdiction 14. Alternative Dispute Resolution --- 1) Scope of Application 1.1 These General Terms and Conditions (hereinafter “GTC”) of Sanadog GmbH (hereinafter “the Seller”) shall apply to all contracts for the supply of goods concluded between a consumer or trader (hereinafter “the Customer”) and the Seller in respect of the goods displayed by the Seller in its online shop. The inclusion of the Customer’s own terms and conditions is hereby expressly excluded, unless otherwise agreed. 1.2 These GTC shall apply accordingly to contracts for the supply of vouchers, unless expressly stated otherwise. 1.3 For the purposes of these GTC, a consumer means any natural person who enters into a legal transaction for purposes that are predominantly outside his or her trade, business or profession. 1.4 For the purposes of these GTC, a trader means any natural or legal person or partnership with legal personality who, when entering into a legal transaction, acts in the exercise of his or her trade, business or profession. 1.5 The subject matter of the contract may, depending on the Seller’s product description, be the supply of goods either as a one-off delivery or on a continuing basis (hereinafter “subscription contract”). In the case of a subscription contract, the Seller undertakes to supply the Customer with the goods owed under the contract for the agreed duration at the agreed delivery intervals. --- 2) Conclusion of Contract 2.1 The product descriptions contained in the Seller’s online shop do not constitute binding offers on the part of the Seller but serve solely to enable the Customer to submit a binding offer. 2.2 The Customer may submit the offer via the online order form integrated into the Seller’s online shop. In doing so, after placing the selected goods in the virtual shopping basket and completing the electronic order process, the Customer submits a legally binding offer to enter into a contract with respect to the goods contained in the shopping basket by clicking the button which finalises the order process. 2.3 The Seller may accept the Customer’s offer within five days by sending the Customer a written order confirmation or confirmation in text form (e.g. by fax or e-mail), delivering the ordered goods to the Customer, or requesting payment. If several of these alternatives occur, the contract is concluded when the first of these events occurs. If the Seller does not accept the Customer’s offer within this period, the offer shall be deemed rejected. 2.4 When selecting a payment method offered by PayPal, payment processing is carried out via PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22–24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (“PayPal”), under the PayPal User Agreement available at https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full or, if the Customer does not have a PayPal account, under the terms for payments without a PayPal account, available at https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full. The Seller declares acceptance of the Customer’s offer at the time the Customer clicks the button finalising the order process. 2.5 When selecting the “Amazon Payments” payment method, payment is processed via Amazon Payments Europe s.c.a., 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (“Amazon”), under the Amazon Payments Europe User Agreement, available at https://pay.amazon.de/help/201751590. When the Customer selects “Amazon Payments” as the payment method during the online order process, he or she also issues a payment instruction to Amazon by clicking the button that finalises the order. In such a case, the Seller declares acceptance of the Customer’s offer at the time the payment process is triggered. 2.6 When submitting an offer via the Seller’s online order form, the contract text is stored by the Seller after conclusion of the contract and sent to the Customer in text form (e.g. by e-mail, fax, or letter). If the Customer has created a user account prior to placing the order, the order data will be archived on the Seller’s website and can be accessed via his or her password-protected account. 2.7 Before submitting the order, the Customer can identify and correct any input errors by carefully reviewing the information displayed on the screen. 2.8 The contract language shall be German. 2.9 Order processing and communication usually take place by e-mail. The Customer must ensure that the e-mail address provided is correct so that e-mails sent by the Seller can be received. --- 3) Right of Withdrawal 3.1 Consumers generally have a right of withdrawal. 3.2 Detailed information on the right of withdrawal is provided in the Seller’s withdrawal policy. --- 4) Prices and Payment Terms 4.1 Unless otherwise stated in the Seller’s product description, the prices indicated are total prices including statutory VAT. Any additional delivery and shipping costs are specified separately. 4.2 The available payment methods are communicated to the Customer in the Seller’s online shop. 4.3 If advance payment by bank transfer has been agreed, payment is due immediately upon conclusion of the contract. 4.4 When selecting the payment method “SOFORT”, payment is processed via SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich (“SOFORT”). To use this payment method, the Customer must have an online banking account activated for SOFORT and confirm the payment instruction. More information is available at https://www.klarna.com/sofort/. 4.5 When selecting a payment method offered through Shopify Payments, payment is processed by Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Ireland (“Stripe”). Stripe may use additional payment services, for which separate terms may apply. More information can be found at https://www.shopify.com/legal/terms-payments-de. --- 5) Delivery and Shipping Terms 5.1 If the Seller offers delivery, the goods will be delivered within the delivery area specified by the Seller to the delivery address provided by the Customer. 5.2 If delivery fails for reasons attributable to the Customer, the Customer shall bear any reasonable costs incurred. 5.3 If the Customer acts as a trader, the risk of accidental loss or deterioration of the goods passes to the Customer once the Seller has handed the goods to the carrier. If the Customer acts as a consumer, the risk passes upon receipt of the goods. 5.4 The Seller reserves the right to withdraw from the contract in cases of incorrect or improper self-supply. The Seller shall make reasonable efforts to procure the goods. If unavailable, the Customer will be informed promptly and refunded. 5.5 Collection by the Customer is not possible. 5.6 Vouchers are provided by e-mail. --- 6) Term and Termination of Subscription Contracts 6.1 Subscription contracts are concluded for an indefinite period and may be terminated by the Customer at any time without notice. 6.2 The right to terminate for cause remains unaffected. 6.3 Termination may be made in writing, by e-mail, or via the cancellation button on the Seller’s website. --- 7) Retention of Title If the Seller makes advance deliveries, ownership of the goods remains with the Seller until full payment of the purchase price. --- 8) Liability for Defects (Warranty) Unless otherwise provided, statutory provisions on liability for defects apply. For contracts for the delivery of goods, the following deviations apply: 8.1 If the Customer acts as a trader: - The Seller may choose the type of subsequent performance. - For new goods, the limitation period for defect claims is one year from delivery. - For used goods, defect rights are excluded. - The limitation period does not restart following replacement delivery. 8.2 The above limitations do not apply to: - Claims for damages and reimbursement of expenses. - Fraudulently concealed defects. - Goods used for a building and which caused its defectiveness. - Any obligation to provide updates for digital elements of goods. 8.3 For traders, statutory limitation periods for rights of recourse remain unaffected. 8.4 If the Customer is a merchant, he or she must comply with the duties of inspection and notification under Section 377 HGB. 8.5 If the Customer is a consumer, he or she is requested to report any obvious transport damage to the carrier and inform the Seller accordingly. --- 9) Liability 9.1 The Seller is liable without limitation: - For intent or gross negligence. - For injury to life, body or health. - Under any guarantee. - Under mandatory statutory liability, such as the Product Liability Act. 9.2 If the Seller negligently breaches a material contractual obligation, liability is limited to foreseeable, typical damage. 9.3 Any further liability of the Seller is excluded. 9.4 The above provisions apply also to the Seller’s representatives and vicarious agents. --- 10) Redemption of Promotional Vouchers 10.1 Promotional vouchers issued free of charge for a specific period may be redeemed only in the Seller’s online shop within the specified period. 10.2 Promotional vouchers may be redeemed only by consumers. --- 11) Redemption of Gift Vouchers 11.1 Gift vouchers purchased via the Seller’s online shop may be redeemed only in the

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